Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBIL'AID
Monsieur DUDOUYT JEAN-PAUL

Numéro de dépôt :
97670350
Date de dépôt :
17/03/1997
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
17/03/2007

Présentation de la marque MOBIL'AID

Déposée le 17 mars 1997 par monsieur DUDOUYT JEAN-PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « MOBIL'AID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est monsieur DUDOUYT JEAN-PAUL domicilié(e) Les Camélias - Place des Palmiers, 44500 LA BAULE LES PINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. JEAN-PAUL DUDOUYT Les Camélias - France.

La marque MOBIL'AID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBIL'AID est expirée depuis le 17 mars 2007.

DUDOUYT JEAN-PAUL a également déposé les autres marques suivantes : FLYING CAT , WIND RACER , CAT RACER


Monsieur DUDOUYT JEAN-PAUL - Les Camélias - Place des Palmiers, 44500 LA BAULE LES PINS - France


Mr. JEAN-PAUL DUDOUYT Les Camélias - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Pièce adaptable à un fauteuil roulant, pour aider la montée ou la descente d'un escalier, modèle similaire; adapté à rouler sur le sable ou à pratiquer un sport ou un déplacement spécial, avec l'aide d'une tierce personne. Appareil orthopédique ou du même genre. Véhicules: par terre ou tout terrain; sable, pelouse, lac gelé, graviers, sentier de montagne ou forestier. Articles de sports à savoir: patins, skis ou luges, pratiqués avec l'aide d'une tierce personne

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].